Conseil municipal > Dernier ordre du jour



Réunion du jeudi 7 décembre 2017 à 20h30

  

Election du secrétaire de séance

Approbation du conseil municipal du 26 octobre 2017

 

Intercommunalité

- Transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers relatifs aux compétences « assainissement» à Rennes Métropole

 

FINANCES

- Tarifs communaux 2018

- Tarif centre de loisirs : mise en place d’un tarif pour dépassement d’horaire

- Tarif garderie du mercredi midi : mise en place d’un tarif pour dépassement d’horaire

- Décision modificative n°1 : budget principal

- Autorisation donnée au Maire d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif

- Participation à l’école de musique de la Flûme 2017-2018

- Comice agricole du canton de Montfort : cotisation annuelle 2017

- Espace jeunes : paiement échelonné pour les séjours "ski"

 

TRAVAUX

- Eglise : validation des nouveaux honoraires de l’architecte

 

RYTHMES SCOLAIRES

- Modification des horaires pour l’année scolaire 2017/2018

 

PERSONNEL COMMUNAL

- Création d’une commission «Ressources humaines »

   

SERVICEs PUBLICs

- Syndicat mixte du bassin versant du Meu : mise à jour des statuts

 

Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal

 

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES