Procès-verbal CM du 17 octobre 2024
CM du 17 octobre 2024 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 19.09.2024
CM du 19 septembre 2024 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 27.06.2024
CM du 27 juin 2024 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 06.06.2024
Liste des délibérations - CM du 6 juin 2024
Procès-verbal CM du 18 avril 2024
Conseil municipal - Liste des délibérations du 18 avril 2024
Procès-verbal CM du 14 mars 2024
Conseil Municipal du 14 mars 2024 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 25 janvier 2024
Conseil Municipal du 25 janvier 2024 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 7 décembre 2023
Conseil Municipal du 7 décembre 2023 - Liste des délibarations
Procès Verbal séance du 9 novembre 2023
Conseil Municipal du 9 Novembre 2023 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 14 septembre 2023
Conseil Municipal du 14 septembre 2023 - liste des délibérations
Procès Verbal séance du 8 juin 2023
Conseil Municipal du 8 juin 2023 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 13 avril 2023
Conseil Municipal du 13 avril 2023 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 9 mars 2023
Conseil Municipal du 9 mars 2023 - Liste des délibérations
Liste des délibérations - CM du 26 janvier 2023
Procès-Verbal - CM du 1er décembre 2022
CM du 1er décembre 2022 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 18 octobre 2022
CM du 18 octobre 2022 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 15 septembre 2022
CM du 15 septembre 2022 - Liste des délibérations examinées
Délibérations CM du 23 juin 2022
Compte-rendu du CM du 23 juin 2022
Délibérations CM du 17 mars 2022
Compte-rendu du CM du 17 mars 2022
Délibérations CM du 24 février 2022
Compte-rendu du CM du 24 février 2022
Délibération CM du 13 janvier 2022
Compte-rendu CM du 13 janvier 2022
Délibérations CM du 2 décembre 2021
Compte-rendu CM du 2 décembre 2021
Délibérations CM du 14 octobre 2021
Compte-rendu CM du 14 octobre 2021
Délibération CM du 9 septembre 2021
Compte-rendu CM du 9 septembre 2021
Délibérations CM du 3 juin 2021
Compte-rendu CM du 3 juin 2021
Délibérations CM du 25 mars 2021
Compte-rendu CM du 25 mars 2021
Délibérations CM du 25 février 2021
Compte-rendu CM du 25 février 2021
Délibération CM du 4 Février 2021
Compte-rendu CM du 4 Février 2021
Délibérations CM du 10 décembre 2020
Compte-rendu CM du 10 décembre 2020
Délibérations CM du 5 novembre 2020
Compte-rendu CM du 5 novembre 2020
Délibérations CM du 17 septembre 2020
Compte-rendu CM du 17 septembre 2020
Délibérations CM du 10 juillet 2020
Compte-rendu CM du 10 juillet 2020
Délibérations CM du 25 juin 2020
Compte-rendu CM du 25 juin 2020
Délibérations CM du 25 mai 2020
Compte-rendu CM du 25 mai 2020
Procès-verbal de l´élection du Maire et des Adjoints
Information
Conseil Municipal - Ordre du jour de la séance du Jeudi 5 Décembre 2024
- Désignation du secrétaire de séance - Adoption du procès-verbal de la réunion du 17 octobre 2024 FINANCES- Tarifs municipaux 2025- Autorisation donnée au maire d’engager des dépenses d’investissements avant le vote du budget- Délégation de signature pour la convention passée avec CONVIVIO PERSONNEL COMMUNAL- Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire ou saisonnier d´activité - Création de postes non permanent pour le remplacement d´un fonctionnaire ou d´un agent contractuel absent ACTION SOCIALE- Convention mutuelle communale avec Groupama INTERCOMMUNALITÉ- Habitat – Programme Local de l’Habitat 2023-2028 – Convention-type de contractualisation entre la commune et Rennes Métropole- Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Avis des communes sur la modification n°2 du PLUi - Gouvernance et situation financière de Rennes Métropole – Exercices 2016 et suivants – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Communication pour information du rapport d’observations définitives Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal QUESTIONS DIVERSES
- Désignation du secrétaire de séance - Adoption du procès-verbal de la réunion du 17 octobre 2024 FINANCES- Tarifs municipaux 2025- Autorisation donnée au maire d’engager des dépenses d’investissements avant le vote du budget- Délégation de signature pour la convention passée avec CONVIVIO PERSONNEL COMMUNAL- Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire ou saisonnier d´activité - Création de postes non permanent pour le remplacement d´un fonctionnaire ou d´un agent contractuel absent ACTION SOCIALE- Convention mutuelle communale avec Groupama INTERCOMMUNALITÉ- Habitat – Programme Local de l’Habitat 2023-2028 – Convention-type de contractualisation entre la commune et Rennes Métropole- Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Avis des communes sur la modification n°2 du PLUi - Gouvernance et situation financière de Rennes Métropole – Exercices 2016 et suivants – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Communication pour information du rapport d’observations définitives Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal QUESTIONS DIVERSES